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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 14
Versions de la disposition

Texte complet
14. Chaque place assise destinée à un passager d’une motoneige doit être munie:
a)  d’une seule poignée placée directement en face de la place assise et assez large pour être agrippée des 2 mains par un occupant portant des gants ou des mitaines d’hiver; ou
b)  de 2 poignées placées de part et d’autre de la place assise et assez larges pour être agrippées d’une main par un occupant portant des gants ou des mitaines d’hiver.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 14.
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